Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet www.simaco-shop.com est édité par : 

SIMACO

Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Capital social : 24000 €

Siège social : 1 rue Saint Eloi, 57320 BOUZONVILLE, France

SIREN : 327 925 905

SIRET : 327 925 905 00033

TVA intracommunautaire : FR41 327925905

Téléphone : 03 87 78 25 14

Adresse électronique : simaco@simaco.fr

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est :

David HEUSSER, Gérant

Pour toute question concernant le fonctionnement du site, vous pouvez contacter : simaco@simaco.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

À compléter

Nom de l'hébergeur :

Adresse :

Téléphone :

Site internet :

4. Objet du site

Le site www.simaco-shop.com est un site de commerce électronique ayant pour objet la vente de produits destinés notamment :

  • à la transformation des fruits et légumes ;

  • à la conservation alimentaire ;

  • à la préparation des herbes aromatiques ;

  • à la préparation des moûts destinés aux eaux-de-vie, liqueurs et autres alcools ;

  • aux accessoires de cuisine ;

  • ainsi que de tout autre produit présenté sur le site.

Les produits proposés sont destinés aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels.

5. Accès au site

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée pour maintenance ou en cas de force majeure.

SIMACO ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires du service ou des dysfonctionnements liés au réseau Internet.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment :

  • textes ;

  • photographies ;

  • illustrations ;

  • logos ;

  • marques ;

  • vidéos ;

  • éléments graphiques ;

  • documents téléchargeables ;

  • bases de données ;

sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Ils demeurent la propriété exclusive de SIMACO ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, traduction ou exploitation, totale ou partielle, quel qu'en soit le procédé, sans autorisation écrite préalable de SIMACO est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

7. Responsabilité

SIMACO met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.

Toutefois, elle ne garantit pas l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités temporaires.

Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

SIMACO ne pourra être tenue responsable :

  • des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ;

  • des interruptions de service ;

  • des incompatibilités techniques ;

  • des attaques informatiques ou virus ;

  • des conséquences liées à une mauvaise utilisation du site par l'utilisateur.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.

SIMACO n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur politique de confidentialité.

La création de liens vers le site www.simaco-shop.com est autorisée sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image ou aux intérêts de SIMACO.

SIMACO se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu'elle estimerait préjudiciable.

9. Données personnelles

Dans le cadre de son activité, SIMACO est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles.

Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

10. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement.

Selon les services utilisés, des cookies de mesure d'audience ou de services tiers peuvent également être déposés après recueil du consentement de l'utilisateur lorsque celui-ci est requis.

L'ensemble des informations relatives aux cookies figure dans la Politique de cookies accessible depuis le site.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.

Lorsque l'utilisateur est un consommateur, il bénéficie des règles protectrices prévues par le droit de son pays de résidence lorsque celles-ci sont impératives.